Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES CLICS ET DES CLASSES
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3884471
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
DES CLICS ET DES CLASSES de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP

Présentation de la marque DES CLICS ET DES CLASSES

Déposée le 22 décembre 2011 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES CLICS ET DES CLASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP domicilié(e) téléport 1 @4 DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) domicilié(e) téléport 1 @4 DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

La marque DES CLICS ET DES CLASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES CLICS ET DES CLASSES est expirée depuis le 22 décembre 2021.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , TICE pour tous , CANAL SCEREN , MOTBIS 2007 , En quête du monde


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif - téléport 1 @4 DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) - téléport 1 @4 DAJ, BP 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; dessins ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.